Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : boutique-peluches.com Ces informations suivantes :
1. Bulletin légales :
Propriétaire : Séréna RENAUDIN
Adresse postale du propriétaire : 16, Rue des Marivaux 57050 – Sisteron
Le Fabriquant du site suivant est : Swann CARRERE
Chef de publication : Thibaud LE BORGNE
Par quel moyen entrer en contact avec le Directeur de publication : contact@boutique-peluches.com
Le Concepteur est : Ondine BOISSEAU
Comment contacter le Développeur : contact@boutique-peluches.com
Hebergeur : OVH
SAS doté d’un capital de 10 174 560 Euros
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Ces Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : boutique-peluches.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site internet boutique-peluches.com regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site boutique-peluches.com. Le site boutique-peluches.com est mis à jour de façon régulière par Ondine BOISSEAU.
Thibaud LE BORGNE s’efforce d’indiqué sur le site web boutique-peluches.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site suivant boutique-peluches.com est principalement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, boutique-peluches.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, boutique-peluches.com ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site boutique-peluches.com, Thibaud LE BORGNE ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de certains services offerts par le site web boutique-peluches.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute conscience de cause, notamment quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site web boutique-peluches.com la contrainte ou non de divulguer ces informations.
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Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).
